Article 1 : Objet du règlement

Le présent règlement a pour objet de définir les règles de fonctionnement, les droits et les devoirs des membres au sein de l’association French Brick.

Article 2 : Participations aux expositions ou manifestations annuelles

1. Chaque membre de l’association a le droit de participer aux expositions ou manifestations annuelles organisées par French Brick, dans la mesure où celles-ci sont ouvertes aux membres.
2. Le nombre de participations par membre peut être limité en fonction des contraintes logistiques, de l’espace disponible ou de toute autre considération jugée pertinente par le bureau de l’association.
3. La méthode de sélection des participants sera déterminée par le bureau de l’association en fonction des critères tels que la disponibilité, l’engagement dans l’association, la diversité des projets présentés, etc.
4. Les membres intéressés à participer aux expositions ou manifestations annuelles doivent manifester leur intention auprès du bureau de l’association dans les délais fixés. Les demandes de participation seront traitées dans l’ordre de leur réception, sous réserve de la conformité aux critères définis.
5. En cas de dépassement du nombre de places disponibles, le bureau de l’association peut établir une liste d’attente et offrir la possibilité de participer aux membres qui n’ont pas été initialement sélectionnés.
6. Les membres sélectionnés pour participer aux expositions ou manifestations annuelles s’engagent à respecter les règles et les exigences spécifiques à chaque événement, ainsi qu’à représenter l’association de manière appropriée.

Article 3 : Cotisation annuelle

1. Chaque membre de l’association est tenu de s’acquitter d’une cotisation annuelle, dont le montant est fixé par l’assemblée générale.
2. La cotisation annuelle couvre une période de septembre à fin août de l’année suivante.
3. Le montant de la cotisation annuelle est fixé comme suit : a) 15 euros pour une personne seule ; b) 25 euros pour une famille (incluant les membres d’une même famille résidant à la même adresse).
4. Le paiement de la cotisation doit être effectué au plus tard le 30 octobre de chaque année.
5. En cas de non-paiement de la cotisation dans les délais impartis, l’accès aux avantages et services offerts par l’association peut être restreint jusqu’à régularisation de la situation.
6. Les membres ayant rejoint l’association en cours d’année sont tenus de payer une cotisation proratisée pour la période restante jusqu’à fin août.

Article 4 : Dispositions générales

1. Les membres de l’association sont tenus de se conformer aux dispositions légales et réglementaires en vigueur, ainsi qu’aux statuts de l’association et au présent règlement intérieur.
2. Tout manquement aux règles énoncées dans le présent règlement peut entraîner des mesures disciplinaires, allant de l’avertissement à l’exclusion de l’association, selon la gravité de la faute commise, et conformément aux procédures définies par les statuts de l’association.
3. Le bureau de l’association est responsable de l’interprétation du présent règlement et de l’application des mesures disciplinaires, le cas échéant.
4. Le présent règlement peut être modifié par décision de l’assemblée générale de l’association, dans le respect des dispositions légales en vigueur.